Conditions d'utilisation

Utilisation d’images 

L’utilisation des reproductions digitales est en principe libre pour un usage non commercial. Plusieurs bibliothèques ont décidé de laisser toutes leurs images libres de droit. Les images avec l’indication Public Domain Mark peuvent être utilisées sans restriction, également pour un usage commercial sans permission supplémentaire. D’autres bibliothèques ont choisi pour leurs images la licence Creative Commons Creative Commons License. Celle-ci autorise l’utilisation d’images isolées dans un but non commercial (en particulier pour l’enseignement, l’apprentissage et la recherche) et pour autant qu’un hyperlien (voir ci-dessous) indiquant la source de l’image figure sur la page en question.

Toute forme d’utilisation à des fins commerciales et toute forme de commerce d’images provenant d’e-codices (produits d’édition, publicité, supports imprimés ou électroniques, pages internet d’entreprises, banques de données commerciales etc.) doit faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite adressée à la bibliothèque propriétaire du manuscrit en question (voir Contact bibliothèque ou collection) en plus d’une référence à la source de l’image (voir ci-après).

Pour des publications papier, des fichiers TIFF (non comprimés) peuvent être obtenus auprès de la bibliothèque y relative.

Utilisation des métadonnées

L’utilisation des métadonnées est en principe protégée par la licence Creative Commons Creative Commons License L’utilisation des métadonnées est autorisé pour autant qu’un hyperlien (voir ci-dessous) indiquant la source figure sur la page en question.
Exception faite de quelques descriptions de manuscrits, que nous avons pu afficher sur e-codices avec l’aimable autorisation de l’auteur, respectivement de l’éditeur. Nous vous prions de tenir compte dans chaque cas des droits d’utilisation des descriptions de manuscrits concernées.

Le moissonnage des métadonnées à travers des interfaces OAI

Le moissonnage des métadonnées est rendu possible grâce à des interfaces OAI - basées sur Dublin Core - disponibles à l'adresse www.e-codices.unifr.ch/oai. Toutes les métadonnées et les images d’aperçu sont librement mises à disposition sous les interfaces OAI et ne sont soumises à aucun copyright Public Domain Mark.

Outil d'αnnotation

Les nouveaux utilisateurs de l'outil d'annotation sont priés de s'enregistrer avec leur véritable nom et prénom. De plus, le nouvel utilisateur doit être joignable par e-mail. Ses données personnelles ne sont pas rendues publiques par e-codices ou par les bibliothèques concernées et ne sont pas transmises par e-codices. Il n'est pas nécessaire que le nom d'utilisateur corresponde au véritable nom de ce dernier.
e-codices se réserve le droit de vous contacter personnellement par e-mail, pour vous conseiller sur l'utilisation de l'outil d'annotation ou pour vous questionner sur le contenu de vos commentaires et de vos indications.
En tant qu'utilisateur de l'outil d'annotation, vous pouvez faire des remarques et fournir des références bibliographiques, commencer ou participer à une discussion. Dans ce cas, vous acceptez le règlement suivant:

  • Vous assumez l'entière responsabilité du contenu de vos commentaires. e-codices n'est en aucun cas responsable de l'exactitude ou de l'utilité de vos commentaires publiés.
  • Vous acceptez que vos commentaires soient rendus publics sous la licence Creative Commons cc-by. Cette licence permet une réutilisation illimitée de vos commentaires à la condition que votre nom d'utilisateur soit cité selon les normes fixées.
  • Vos remarques sont objectives, respectueuses et adaptées à un forum scientifique. Vous acceptez qu'aucun matériel qui soit contraire à la loi ou qui puisse causer du tort à une personne physique ou juridique ne soit publié. Vous vous engagez à n'enfreindre aucun droit d'auteur.

e-codices se réserve le droit de rectifier vos remarques ou de les effacer, en partie ou entièrement, sans accord préalable. Dans le cas où les règles d'utilisation seraient enfreintes, e-codices se réserve le droit de bloquer ou de supprimer votre compte.

Indication de la source de l’image

La référence à la source de l’image doit se présenter sous la forme suivante:
Lieu, + bibliothèque, + cote, + page (www.e-codices.unifr.ch). 

Exemple: 
Engelberg, Stiftsbibliothek, Cod. 14, f. 12r (www.e-codices.unifr.ch).

Pour des publications sur internet:
Comme ci-dessus, mais avec en plus l’hyperlien suivant: http://www.e-codices.unifr.ch.

Renseignements/contact

E-Mail: e-codices@unifr.ch

Adresse:
e-codices – Virtual Manuscript Library of Switzerland
Université de Fribourg
Rue de l'Hôpital 4 
CH-1700 Fribourg 
SUISSE